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En conséquence, je m’engage en tant que participant :
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Chaque personne peut contribuer à la participation en ligne tant qu’elle s’engage à respecter au préalable les règles de la Charte. Les infractions graves ou répétées peuvent entraîner la fermeture du compte de l'usager qui les commet. Les informations recueillies font l'objet d'un traitement informatique destiné au fonctionnement du site. Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, les personnes inscrites bénéficient d'un droit d'accès et de rectification aux informations qui les concernent, exerçable en s'adressant à l'équipe projet via le formulaire de contact.